1 . PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.fuzzcom.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Fuzz Communication – Z.I Lavigne, 17 lot. Héméra, 31190 Auterive, FR
Webmaster : Jade Kerbeci – 10, rue de la Pomme, 31000 Toulouse, FR – hello@jadekerbeci.com
Responsable publication : Frédéric Besnault & Jordy Guardiole – contact@fuzzcom.fr
Hébergeur : OVH – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, FR

2 . PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Fuzz Communication est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Frédéric Besnault/Jordy Guardiole.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 . LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.